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Marques déposées par la société JOHN COTTON LIMITED société britannique 16
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JOHN COTTON LIMITED société britannique 16, Abercromby Place EDIMBOURG (Ecosse - Grande-Bretagne)

Numéro de dépôt :
1276328
Date de dépôt :
18/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1994
Marque figurative de JOHN COTTON LIMITED société britannique 16

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1984 par la société JOHN COTTON LIMITED société britannique 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JOHN COTTON LIMITED société britannique 16 - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276328.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1994.

JOHN COTTON LIMITED société britannique 16 a également déposé les autres marques suivantes : JOHN COTTON S , JOHN COTTON OF EDINBURGH , JOHN COTTON S' , JOHN COTTON'S SCOTH MIXTURE


JOHN COTTON LIMITED société britannique 16, Abercromby Place EDIMBOURG (Ecosse - Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Tabacs bruts ou manufacturés.